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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEMENS à associé unique
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VAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VAL
SIEMENS SAS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1391115
Date de dépôt :
26/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/01/2027

Présentation de la marque VAL

Déposée le 26 janvier 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEMENS à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEMENS à associé unique domicilié(e) 40, avenue des Fruitiers - 93527 - SAINT-DENIS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 016 774 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque VAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VAL arrivera à expiration en date du 26 janvier 2027.

SIEMENS à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : Café des Industries , Siwi Media , PURE inside , CityVal , Ecojoint , FUSESAVER , HÔTEL + SÛR , QuickZoom , e-BRT , PURE technology


SIEMENS SAS, Société par actions simplifiée à associé unique - 40, avenue des Fruitiers - 93527 - SAINT-DENIS Cedex - France - SIREN 562016774


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Inscription le 13 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231048 - Publication au BOPI 1997-01-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Renouvellement sans limitation n°2082564 - Publication au BOPI 1997-09

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2006 n°2330461 - Publication au BOPI 2006-12-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08

Inscription le 21 juin 1999 - Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°279433 - Publication au BOPI 1999-06-21

Inscription le 30 juillet 2003 - Changement de dénomination n°374732 - Publication au BOPI 2003-07-30

Inscription le 25 janvier 2007 - Changement d'adresse n°447268 - Publication au BOPI 2007-01-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35

Inscription le 25 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554216 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-25

Inscription le 21 octobre 2015 - Changement d'adresse n°656537 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2016 n°2632415 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-16

Inscription le 5 février 2020 - Transmission totale de propriété n°779233 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-05

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, installations et engins de transport collectif, trains, rames sur pneumatiques, tramways, trolleybus.